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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) aincorporation
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MODULAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULAIN
aincorporation, sas

Numéro de dépôt :
4089061
Date de dépôt :
07/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2024

Présentation de la marque MODULAIN

Déposée par voie électronique le 7 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) aincorporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) aincorporation domicilié(e) 39 route du bois ravat - 01390 - civrieux - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 324 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, aincorporation, M. david genevois domicilié(e) 39 route du bois ravat - 01390 - civrieux - France.

La marque MODULAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULAIN est expirée depuis le 7 mai 2024.

aincorporation a également déposé les autres marques suivantes : PREDABOX , RÉVOLUBAT , AINCORPORATION , EFEPACK , BOXECO


aincorporation, sas - 39 route du bois ravat - 01390 - civrieux - France - SIREN 508324761


aincorporation, M. david genevois - 39 route du bois ravat - 01390 - civrieux - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.