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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AIN
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PAM SA A.I.N.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAM SA A.I.N.
AIN, SA

Numéro de dépôt :
4084541
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/04/2024
PAM SA A.I.N. de AIN

Présentation de la marque PAM SA A.I.N.

Déposée le 16 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) AIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PAM SA A.I.N. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIN domicilié(e) ZI Nord Est, Rue Edouard Branly - 14100 - LISIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 003 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIN, M. TINARD Pierre domicilié(e) ZI Nord Est, Rue Edouard Branly - 14100 - LISIEUX - France.

La marque PAM SA A.I.N. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAM SA A.I.N. est expirée depuis le 16 avril 2024.

AIN a également déposé les autres marques suivantes : NAUTILUS SA A.I.N. , R ROCCA SA A.I.N.


AIN, SA - ZI Nord Est, Rue Edouard Branly - 14100 - LISIEUX - France - SIREN 702003898


AIN, M. TINARD Pierre - ZI Nord Est, Rue Edouard Branly - 14100 - LISIEUX - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786276 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

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