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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ain Stores l'Esprit d'Ouvertures (ASEO
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Ain Stores l'Esprit d'Ouvertures (ASEO)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ain Stores l'Esprit d'Ouvertures (ASEO)
Ain Stores l'Esprit d'Ouvertures (ASEO), SAS

Numéro de dépôt :
4357860
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ain Stores l\'Esprit d\'Ouvertures (ASEO) de Ain Stores l\'Esprit d\'Ouvertures (ASEO

Présentation de la marque Ain Stores l'Esprit d'Ouvertures (ASEO)

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ain Stores l'Esprit d'Ouvertures (ASEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ain Stores l'Esprit d'Ouvertures (ASEO) »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ain Stores l'Esprit d'Ouvertures (ASEO domicilié(e) 981 rue de Genève - 01120 - DAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 988 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ain Stores l'Esprit d'Ouvertures (ASEO), M. PATRICK ROOS domicilié(e) 981 Rue de Genève - 01120 - DAGNEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 24


Ain Stores l'Esprit d'Ouvertures (ASEO), SAS - 981 rue de Genève - 01120 - DAGNEUX - France - SIREN 828988105


Ain Stores l'Esprit d'Ouvertures (ASEO), M. PATRICK ROOS - 981 Rue de Genève - 01120 - DAGNEUX - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 13 juillet 2018 - Rejet total n°728412 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-13

Stores d'intérieurs et d'extérieur métalliques, volets roulants métalliques, fenêtres métalliques, pergolas métalliques, portails métalliques, portes de garage métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; stores intérieurs et extérieurs ni métalliques, ni en matière textile, volets roulants ni métalliques, ni en matière textile, portes et fenêtres non métalliques, portes de garage et portails non métalliques ;

Stores d'intérieur et d'extérieur en matière textile.