Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MIELISSIME
AIMONETTI Isabelle

Numéro de dépôt :
3721675
Date de dépôt :
15/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MIELISSIME de AIMONETTI Isabelle

Présentation de la marque MIELISSIME

Déposée le 15 mars 2010 par AIMONETTI Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIELISSIME »

Le déposant est AIMONETTI Isabelle domicilié(e) Adresse : « La Breloque » 6, chemin des Bidaults - 45600 - GUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle AIMONETTI domicilié(e) La Breloque 6, chemin des Bidaults - 45600 - GUILLY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


AIMONETTI Isabelle - Adresse : « La Breloque » 6, chemin des Bidaults - 45600 - GUILLY - France


Isabelle AIMONETTI - La Breloque 6, chemin des Bidaults - 45600 - GUILLY - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552202 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Inscription le 18 mars 2014 - Demande de relevé de déchéance n°620579 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18

Inscription le 22 juillet 2014 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°627657 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-22

Substance diététique à usage médical. Aliments pour bébés. Sucre à usage médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Miel. Confiserie. Sucrerie. Biscuiterie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boisson. Sirop.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boisson (hydromel).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.