Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MIELISSIME
AIMONETTI Isabelle
Numéro de dépôt :
3721675
Date de dépôt :
15/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MIELISSIME
Déposée le 15 mars 2010 par AIMONETTI Isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MIELISSIME »
Le déposant est AIMONETTI Isabelle domicilié(e) Adresse : « La Breloque » 6, chemin des Bidaults - 45600 - GUILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle AIMONETTI domicilié(e) La Breloque 6, chemin des Bidaults - 45600 - GUILLY - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIMONETTI Isabelle - Adresse : « La Breloque » 6, chemin des Bidaults - 45600 - GUILLY - France
Isabelle AIMONETTI - La Breloque 6, chemin des Bidaults - 45600 - GUILLY - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552202 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Inscription le 18 mars 2014 - Demande de relevé de déchéance n°620579 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18
Inscription le 22 juillet 2014 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°627657 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-22
Substance diététique à usage médical. Aliments pour bébés. Sucre à usage médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Miel. Confiserie. Sucrerie. Biscuiterie.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boisson. Sirop.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boisson (hydromel).
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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