Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIMES-AFRIQUE Association Internationale des Médecins pour la promotion de l'Education et la Santé en Afrique
AIMES-AFRIQUE Association Internationale des Médecins pour la promotion de l'Education et la Santé, Association constituée selon la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3802989
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2021
AIMES-AFRIQUE Association Internationale des Médecins pour la promotion de l\'Education et la Santé en Afrique de AIMES-AFRIQUE Association Internationale des Médecins pour la promotion de l\'Education et la Santé

Présentation de la marque AIMES-AFRIQUE Association Internationale des Médecins pour la promotion de l'Education et la Santé en Afrique

Déposée le 3 février 2011 par AIMES-AFRIQUE Association Internationale des Médecins pour la promotion de l'Education et la Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIMES-AFRIQUE Association Internationale des Médecins pour la promotion de l'Education et la Santé en Afrique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est AIMES-AFRIQUE Association Internationale des Médecins pour la promotion de l'Education et la Santé, Association constituée selon la Loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) 8 rue Lemercier - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BIYAO Louis domicilié(e) 15 rue Margueritte - 75017 - PARIS - France.

La marque AIMES-AFRIQUE Association Internationale des Médecins pour la promotion de l'Education et la Santé en Afrique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIMES-AFRIQUE Association Internationale des Médecins pour la promotion de l'Education et la Santé en Afrique est expirée depuis le 3 février 2021.


AIMES-AFRIQUE Association Internationale des Médecins pour la promotion de l'Education et la Santé, Association constituée selon la Loi du 1er juillet 1901 - 8 rue Lemercier - 75017 - PARIS - France


Maître BIYAO Louis - 15 rue Margueritte - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Produits pharmaceutiques ; médicaments pour la médecine humaine ; préparations chimiques à usage médical ; pastilles à usage pharmaceutique ; capsules pour médicaments ; serviette imprégnées de lotions pharmaceutiques ; sirops à usage pharmaceutique ; suppositoires ; baumes à usage médical reconstituants (médicaments) ; remèdes pour la médecine humaine ; antibiotiques ; préparations bactériennes ou bactériologiques à usage médical ; produits pour le diagnostic à usage médical ; aliments et boissons diététiques à usage médical ; boissons énergétiques vitaminées ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes ; désinfectants. ; compléments nutritionnels à usage médical ;

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et dentaires, bandages pour articulations, bandages élastiques, couveuses pour bébés, embouts de béquille pour infirmes, biberons, tétines de biberons, bistouris, brancards pour malades, ceintures médicales, chaussures orthopédiques, éponges chirurgicales, civières, coutellerie chirurgicale, écran radiologique à usage médical, lancettes, masques anesthésiques, attelles, trousses de médecins, mobilier spécial à usage médical, prothèses, appareils pour la respiration artificielle, scalpels, seringues à usage médical, sondes à usage médical, stéthoscopes. ; radiographies à usage médical ;

Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; brochures, catalogues, journaux, cartes de voeux, livres, calendriers et tous autres produits de l'imprimerie ayant pour objet de promouvoir l'activité d'une association à but humanitaire. ;

Cuir et imitation du cuir ; porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; boîtes en cuir ou en carton ; malles et valises ; sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs de sport, sacs de voyage, sacs à provisions, trousses de maroquinerie ; parapluies, parasols. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. ;

Collectes de fonds, collecte de fonds pour des oeuvres caritatives ; gestion financière de fonds étant destinés à des bonnes causes et aides au développement ; soutien financier financement d'aides humanitaires ; services financiers pour personnes nécessiteuses y compris services d'agence de crédit ; services de courtage en relation avec la mise à disposition de crédits ; collectes, collectes de fonds, collectes de bienfaisance ; parrainage financier, subventions et aides financières notamment aux médecins, établissements hospitaliers de repos ou d'éducation et aux associations d'aide humanitaire ; aides financières au développement ; aides financières aux populations notamment en cas de guerre, d'épidémie ou de catastrophe naturelle. ; mise à disposition de subventions pour des œuvres de bienfaisance et parrainage financier ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de conférences, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours [éducation ou divertissement], de manifestations [à but d'éducation ou de divertissement] destinées à promouvoir et faire connaître les activités et les besoins d'associations à but non lucratif ayant notamment pour objet de donner des soins aux êtres humains ; production de films ; formation du personnel travaillant pour une association à but humanitaire et notamment formation de médecins, de personnel hospitalier et d'infirmiers ; services de reporters et reportages photographiques ; services de formation en matière d'éducation concernant le soulagement de la pauvreté, la lutte contre la détresse et le soulagement des souffrances. ;

Services médicaux ; aide humanitaire médicale ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; conseils médicaux et hygiéniques, notamment aux populations des pays en voie de développement ; service de fourniture (préparation et délivrance) de médicaments dans des missions d'assistance aux personnes malades, personnes en danger et autres personnes nécessiteuses ; services de consultations médicales et d'assistance médicale, services d'opticien et d'ophtalmologiste, physiothérapie ; services d'hospitalisation ; services de fourniture de secours médical d'urgence et des services de santé publique aux populations défavorisées et en état de nécessité ; consultations en matière de pharmacie ; consultation en matière médicale ; services hospitaliers ; services d'informations médicales ; services de prélèvements médicaux (services rendus par des laboratoires) ; location d'appareils électriques chirurgicaux, médicaux et dentaires.