Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KUSH VAP
M. Aimery Gonzalez, Agissant pour le compte de la société "déposant" en cours de formation M. Kevin Benosa, Agissant pour le compte de la société "co-déposant" en cours de formation M. Phillippe Pruvot, Agissant pour le compte de la société "co-déposant" en cours de formation M. Alain Gaume, Agissant pour le compte de la société "co-déposant" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4114355
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque KUSH VAP
Déposée par voie électronique le 29 août 2014 par monsieur Aimery Gonzalez, monsieur Kevin Benosa, monsieur Phillippe Pruvot, monsieur Alain Gaume
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KUSH VAP »
Les déposants sont monsieur Aimery Gonzalez domicilié(e) 26 rue du Mont César - 62161 - ETRUN - France, monsieur Kevin Benosa domicilié(e) 8 rue Alfred Nimal - 93700 - DRANCY - France, monsieur Phillippe Pruvot domicilié(e) 3 rue Stephenson - 75018 - Paris - France, monsieur Alain Gaume domicilié(e) 6 rue Lacuée - 75012 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Aimery Gonzalez domicilié(e) 26 rue du Mont César - 62161 - ETRUN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Aimery Gonzalez, Agissant pour le compte de la société "déposant" en cours de formation - 26 rue du Mont César - 62161 - ETRUN - France
M. Kevin Benosa, Agissant pour le compte de la société "co-déposant" en cours de formation - 8 rue Alfred Nimal - 93700 - DRANCY - France
M. Phillippe Pruvot, Agissant pour le compte de la société "co-déposant" en cours de formation - 3 rue Stephenson - 75018 - Paris - France
M. Alain Gaume, Agissant pour le compte de la société "co-déposant" en cours de formation - 6 rue Lacuée - 75012 - Paris - France
M. Aimery Gonzalez - 26 rue du Mont César - 62161 - ETRUN - France
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Inscription le 10 juin 2016 - Rejet total n°671968 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10
Herbes médicinales ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
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