Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZUGMEYER CHOCOLATIER
Madame Aimée Lucette BOUILLET

Numéro de dépôt :
98712767
Date de dépôt :
08/01/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2008

Présentation de la marque ZUGMEYER CHOCOLATIER

Déposée le 8 janvier 1998 par madame Aimée Lucette BOUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZUGMEYER CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est madame Aimée Lucette BOUILLET domicilié(e) 4, Bvd Agutte Sembat, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Robert DUBOIS Avocat - France.

La marque ZUGMEYER CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZUGMEYER CHOCOLATIER est expirée depuis le 8 janvier 2008.


Madame Aimée Lucette BOUILLET - 4, Bvd Agutte Sembat, 38000 GRENOBLE - France


Monsieur Jean Robert DUBOIS Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

- ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), vaisselle en verre, porcelaine ou étain. - fruits confits, fruits séchés et cuits, gelés, confitures, fruits conservés, beurre de cacao. Chocolats, ganache (chocolat, confiserie), pâtes d'amande, boissons à base de chocolat, gateaux, patisserie, confiserie, glaces comestibles et à rafraichir, café, thé, cacao, sucre, riz, miel, pâte de fruit (confiserie).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.