Marque expirée - Marque en non vigueur

PARIS HALLES VILLETTE
AIMEE JULIEN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96627895
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2016

Présentation de la marque PARIS HALLES VILLETTE

Déposée le 28 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIMEE JULIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARIS HALLES VILLETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIMEE JULIEN domicilié(e) Rue Charles Voisin, Zone Industrielle de Migalon,42160 ANDREZIEUX BOUTHEON (dossier no 2315374) - 42160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 241 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2315374) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARIS HALLES VILLETTE est expirée depuis le 28 mai 2016.

AIMEE JULIEN a également déposé les autres marques suivantes : AJ , AIMEE JULIEN , CHEQUE-DRESS , COSTUMES ET COMPAGNIES , tecpack , CHEQUE-VET , AIMEE JULIEN LA GRIFFE DU VETEMENT D'APPARENCE , AIMEE JULIEN , CHEQUE-PRESS , AU FIL DE L'IMAGE


AIMEE JULIEN Société par Actions Simplifiée - Rue Charles Voisin, Zone Industrielle de Migalon,42160 ANDREZIEUX BOUTHEON (dossier no 2315374) - 42160 - France - SIREN 305241937


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2315374) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 16 août 2006 - Changement de nature juridique n°438898 - Publication au BOPI 2006-08-16

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2006 n°2315374 - Publication au BOPI 2006-05-22

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire); produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir: argenterie (vaisselle), assiettes en métaux précieux, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, récipients pour le ménage et la cuisine (en matériaux précieux), ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers). Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; statues en bois, en cire, en plâtreou en matières plastiques.Cintres pour vêtements; coffrets à bijoux (non en métaux précieux); coussins.Garnitures de lits (non métalliques); garnitures de meubles (non métalliques); housses pour vêtements (rangement); matelas; parcs pour bébés; plateaux de table; porte-parapluies; porte-revues; portes de meubles; présentoirs; rayonnages; rayons de meubles; stores d'intérieur à lamelles.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir: vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients). Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir: linge de maison; linge ouvré.Linge de table (en matières textiles). Linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps). Essuie-mains en matières textiles; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matières textiles). Chiffons.Embrasses en matières textiles;rideaux en matières textiles; stores en matières textiles; tentures murales en matières textiles; vitrage (rideaux). Fanions (non en papier). Couvertures de voyage; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie.Textiles non-tissés.Couvertures de lit et de table.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.