Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU GRAND BOIS
Numéro de dépôt :
1435187
Date de dépôt :
09/07/1987
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
09/07/1997
Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND BOIS
Déposée le 9 juillet 1987 par AIME ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU GRAND BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU GRAND BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND BOIS est expirée depuis le 9 juillet 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15