Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALVATAN
Monsieur Aimé JULIA

Numéro de dépôt :
3014094
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2010

Présentation de la marque MALVATAN

Déposée le 14 mars 2000 par monsieur Aimé JULIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MALVATAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est monsieur Aimé JULIA domicilié(e) 12 RUE DE LA CROIX, 34880 LAVERUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Corinne LEENHARDT - France.

La marque MALVATAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALVATAN est expirée depuis le 14 mars 2010.

Aimé JULIA a également déposé les autres marques suivantes : MAGHORA


Monsieur Aimé JULIA - 12 RUE DE LA CROIX, 34880 LAVERUNE - France


Maître Corinne LEENHARDT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

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