Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTRANS (Paris Art Transports)
Aimé Jocelyn MINDJOU'OU, Agissant pour le compte de la société "PARTRANS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3774814
Date de dépôt :
16/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2020
PARTRANS (Paris Art Transports) de Aimé Jocelyn MINDJOU\'OU

Présentation de la marque PARTRANS (Paris Art Transports)

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2010 par Aimé Jocelyn MINDJOU'OU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARTRANS (Paris Art Transports) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est Aimé Jocelyn MINDJOU'OU, Agissant pour le compte de la société "PARTRANS" en cours de formation domicilié(e) 6, Albert Jacquard - 94450 - Limeil Brévannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aimé Jocelyn MINDJOU'OU domicilié(e) 6, Albert Jacquard - 94450 - Limeil Brévannes - France.

La marque PARTRANS (Paris Art Transports) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTRANS (Paris Art Transports) est expirée depuis le 16 octobre 2020.


Aimé Jocelyn MINDJOU'OU, Agissant pour le compte de la société "PARTRANS" en cours de formation - 6, Albert Jacquard - 94450 - Limeil Brévannes - France


Aimé Jocelyn MINDJOU'OU - 6, Albert Jacquard - 94450 - Limeil Brévannes - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; skis ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Remorquage ;

Sciage ; Imprimerie ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).