PARTRANS (Paris Art Transports)
Présentation de la marque PARTRANS (Paris Art Transports)
Déposée par voie électronique le 16 octobre 2010 par Aimé Jocelyn MINDJOU'OU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARTRANS (Paris Art Transports) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PARTRANS (Paris Art Transports) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTRANS (Paris Art Transports) est expirée depuis le 16 octobre 2020.
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08