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Marques déposées par Aimé do SACRAMENTO dit Miguel de BAHIA demeurant
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UNIS UNION NATIONALE D'INFORMATION SUR LES SECTES SECTES & DROGUES DANGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIS UNION NATIONALE D'INFORMATION SUR LES SECTES SECTES & DROGUES DANGER
Aimé do SACRAMENTO dit Miguel de BAHIA demeurant

Numéro de dépôt :
1329541
Date de dépôt :
04/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1995
UNIS UNION NATIONALE D\'INFORMATION SUR LES SECTES SECTES & DROGUES DANGER de Aimé do SACRAMENTO dit Miguel de BAHIA demeurant

Présentation de la marque UNIS UNION NATIONALE D'INFORMATION SUR LES SECTES SECTES & DROGUES DANGER

Déposée le 4 novembre 1985 par Aimé do SACRAMENTO dit Miguel de BAHIA demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNIS UNION NATIONALE D'INFORMATION SUR LES SECTES SECTES & DROGUES DANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Aimé do SACRAMENTO dit Miguel de BAHIA demeurant domicilié(e) 35, rue de la République, 93100 MONTREUIL. - France.

La marque UNIS UNION NATIONALE D'INFORMATION SUR LES SECTES SECTES & DROGUES DANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329541.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIS UNION NATIONALE D'INFORMATION SUR LES SECTES SECTES & DROGUES DANGER est expirée depuis le 4 novembre 1995.

Aimé do SACRAMENTO dit Miguel de BAHIA demeurant a également déposé les autres marques suivantes : EE L'ESSOR DES ENTREPRISES


Aimé do SACRAMENTO dit Miguel de BAHIA demeurant - 35, rue de la République, 93100 MONTREUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

"Association apolitique qui a pour but d'informer le public, les médias, les élus sur les dangers que représentent les drogues et les sectes, la création de groupes de travail dans les établissements scolaires".