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Marques déposées par l'association loi 1901 AIME 77 IME ECLAIR
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IME ECLAIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IME ECLAIR
AIME 77 IME ECLAIR, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4275402
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2026
IME ECLAIR de AIME 77 IME ECLAIR

Présentation de la marque IME ECLAIR

Déposée le 27 mai 2016 par l'association loi 1901 AIME 77 IME ECLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IME ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 AIME 77 IME ECLAIR domicilié(e) 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie domicilié(e) 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - PARIS - France.

La marque IME ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IME ECLAIR arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.


AIME 77 IME ECLAIR, ASSOCIATION LOI 1901 - 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France


CABINET VITTOZ, Mme JACQUELINE Sophie - 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 25 août 2016 - Retrait partiel n°678225 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-25

Éducation, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation, mise à disposition d'installations de loisirs ; tous les services précités étant exclusivement destinés à l'accompagnement des personnes atteintes d'autisme ;

Hébergement temporaire ; services de crèches d'enfants ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services de médecine alternative.