Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MONT ROUGE
M. AIMAIN Albert

Numéro de dépôt :
1483571
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
03/08/1998

Présentation de la marque DOMAINE DU MONT ROUGE

Déposée le 3 août 1988 par monsieur AIMAIN Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DU MONT ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur AIMAIN Albert domicilié(e) LAIZE, 71870 HURIGNY. - France.

La marque DOMAINE DU MONT ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MONT ROUGE est expirée depuis le 3 août 1998.

AIMAIN Albert a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA TEPPE DRUE


M. AIMAIN Albert - LAIZE, 71870 HURIGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement denommée "DOMAINE DU MONT ROUGE".