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Marques déposées par AILPP 84
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Simple Fact
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Simple Fact
AILPP 84

Numéro de dépôt :
4398260
Date de dépôt :
20/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2027
Simple Fact de AILPP 84

Présentation de la marque Simple Fact

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2017 par AILPP 84 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Simple Fact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est AILPP 84 domicilié(e) 6 Rue Maurice Clavel - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick CARLONI domicilié(e) 6 Rue Maurice Clavel - 84000 - AVIGNON - France.

La marque Simple Fact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simple Fact arrivera à expiration en date du 20 octobre 2027.


AILPP 84 - 6 Rue Maurice Clavel - 84000 - AVIGNON - France


Monsieur Patrick CARLONI - 6 Rue Maurice Clavel - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS).