Déposée par voie électronique le 27 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AILLEURS EXACTEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Yes we can »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AILLEURS EXACTEMENT domicilié(e) 38 B rue du Fer à Moulin,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 621 802 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire BOUCHENARD domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AILLEURS EXACTEMENT SAS - 38 B rue du Fer à Moulin,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 318621802
Claire BOUCHENARD - 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; robots (machines) ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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