Déposée le 10 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ailleurs Exactement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Ma Maison Mon Royaume » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ailleurs Exactement domicilié(e) 38 B rue du fer à moulin - 75005 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 621 802 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B CUBE AARPI, Mlle Claire Bouchenard domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.
La marque Ma Maison Mon Royaume a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ailleurs Exactement, SAS - 38 B rue du fer à moulin - 75005 - Paris - France - SIREN 318621802
B CUBE AARPI, Mlle Claire Bouchenard - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, en porcelaine, en faïence, en papier, en carton, en matières plastiques ;
Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; couvertures de lit et de table ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).
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