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Marques déposées par AILLEAU CLAUDE
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DRAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAINS
AILLEAU CLAUDE

Numéro de dépôt :
94508105
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2004

Présentation de la marque DRAINS

Déposée le 24 février 1994 par AILLEAU CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est AILLEAU CLAUDE, domicilié(e) 203 rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE AILLEAU - France.

La marque DRAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAINS est expirée depuis le 24 février 2004.

AILLEAU CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : DRAINEX , DRAIN POWER


AILLEAU CLAUDE - 203 rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France


CLAUDE AILLEAU - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet partiel n°357577 - Publication au BOPI 2002-10-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

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