Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIEUX CASTEL
Numéro de dépôt :
1623997
Date de dépôt :
23/10/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2000
Présentation de la marque VIEUX CASTEL
Déposée le 23 octobre 1990 par AILLAUD Marie-Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEUX CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VIEUX CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AILLAUD Marie-Jeanne a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55131 - Publication au BOPI 1991-07-31