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Marques déposées par l'association loi 1901 Ailes Anciennes de Corbas
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Les Ailes Françaises des Années 50
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Ailes Françaises des Années 50
Ailes Anciennes de Corbas Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3295352
Date de dépôt :
03/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/06/2014
Les Ailes Françaises des Années 50 de Ailes Anciennes de Corbas

Présentation de la marque Les Ailes Françaises des Années 50

Déposée le 3 juin 2004 par l'association loi 1901 Ailes Anciennes de Corbas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Les Ailes Françaises des Années 50 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Ailes Anciennes de Corbas domicilié(e) BP Mairie, Place Charles JOCTEUR,69960 CORBAS - 69960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ailes Anciennes de Corbas domicilié(e) BP Mairie, Place Charles JOCTEUR,69960 CORBAS - 69960 - France.

La marque Les Ailes Françaises des Années 50 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ailes Françaises des Années 50 est expirée depuis le 3 juin 2014.

Ailes Anciennes de Corbas a également déposé les autres marques suivantes : CAPPA Centre d'Activités pour la Préservation du Patrimoine Aéronautique


Ailes Anciennes de Corbas Association Loi 1901 - BP Mairie, Place Charles JOCTEUR,69960 CORBAS - 69960 - France


Ailes Anciennes de Corbas - BP Mairie, Place Charles JOCTEUR,69960 CORBAS - 69960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Divertissement. Éducation. Expositions (organisation d'exposition) à buts culturels ou éducatifs. Musées (service de) [présentation, expositions]. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation d'ateliers et conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de conférences. Publication de livres. Publication de textes [autre que textes publicitaires]. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.