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Marques déposées par la société AIL BAUR - (SNC) - Administration d'Immeubles Lyonnaises BAUR
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SAGNIMORTE ET VINCENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGNIMORTE ET VINCENT
AIL BAUR - (SNC) - Administration d'Immeubles Lyonnaises BAUR

Numéro de dépôt :
96624915
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2006

Présentation de la marque SAGNIMORTE ET VINCENT

Déposée le 10 mai 1996 par la société AIL BAUR - (SNC) - Administration d'Immeubles Lyonnaises BAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAGNIMORTE ET VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la société AIL BAUR - (SNC) - Administration d'Immeubles Lyonnaises BAUR domicilié(e) 89 rue Garibaldi, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 502 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIGP - SA - France.

La marque SAGNIMORTE ET VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGNIMORTE ET VINCENT est expirée depuis le 10 mai 2006.


AIL BAUR - (SNC) - Administration d'Immeubles Lyonnaises BAUR - 89 rue Garibaldi, 69006 LYON - France - SIREN 956502884


CIGP - SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

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