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Marques déposées par l'association loi 1901 AÏKIDO CLUB PERREUXIEN
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ACP AÏKIDO CLUB PERREUXIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACP AÏKIDO CLUB PERREUXIEN
AÏKIDO CLUB PERREUXIEN Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3251801
Date de dépôt :
14/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2013
ACP AÏKIDO CLUB PERREUXIEN de AÏKIDO CLUB PERREUXIEN

Présentation de la marque ACP AÏKIDO CLUB PERREUXIEN

Déposée le 14 octobre 2003 par l'association loi 1901 AÏKIDO CLUB PERREUXIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACP AÏKIDO CLUB PERREUXIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 AÏKIDO CLUB PERREUXIEN domicilié(e) 1 bis villa Florian,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 212 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AÏKIDO CLUB PERREUXIEN Pierre BERNARD domicilié(e) 1 bis villa Florian,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France.

La marque ACP AÏKIDO CLUB PERREUXIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACP AÏKIDO CLUB PERREUXIEN est expirée depuis le 14 octobre 2013.


AÏKIDO CLUB PERREUXIEN Association loi 1901 - 1 bis villa Florian,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France - SIREN 414212829


AÏKIDO CLUB PERREUXIEN Pierre BERNARD - 1 bis villa Florian,94170 LE PERREUX SUR MARNE - 94170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Activités sportives (arts martiaux), éducation et enseignement notamment formation pratique et technique de l'Aïkido. Organisation de stages et de démonstrations. Mise à disposition de documentation pédagogique et technique concernant l'Aïkido sur tout type de support.