Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aigre-Doux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AD AIGRE-DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aigre-Doux domicilié(e) ZA du Clousis, 2 Rue des Barrons - 85160 - Saint Jean De Monts - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 994 165 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aigre-Doux, M. AMAURY PEROCHEAU domicilié(e) ZA du Clousis, 2 Rue des Barrons - 85160 - Saint Jean De Monts - France.
La marque AD AIGRE-DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD AIGRE-DOUX est expirée depuis le 7 décembre 2022.
Aigre-Doux, SARL - ZA du Clousis, 2 Rue des Barrons - 85160 - Saint Jean De Monts - France - SIREN 492994165
Aigre-Doux, M. AMAURY PEROCHEAU - ZA du Clousis, 2 Rue des Barrons - 85160 - Saint Jean De Monts - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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