(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) AIGLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518065.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 2004.
AIGLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10
Inscription le 30 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181041 - Publication au BOPI 1995-01-30
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23