(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) AIGLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265799.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 mars 2004.
AIGLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35
Renouvellement sans limitation le 21 mars 1994 n°2031323 - Publication au BOPI 1994-03-21
Inscription le 30 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181041 - Publication au BOPI 1995-01-30
Inscription le 5 janvier 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°179898 - Publication au BOPI 1995-01-05
Inscription - Concession de licence, Changement de denomination n°30318 - Publication au BOPI
Inscription le 21 avril 1994 - Transmission de propriété n°171752 - Publication au BOPI 1994-04-21
Inscription le 30 mai 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°172914 - Publication au BOPI 1994-05-30
Inscription - Acte modifiant le droit attache a une marque n°12955 - Publication au BOPI