Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paul Lamotte - Epicerie Fine
AIGLE NOIR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3760172
Date de dépôt :
12/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2020
Paul Lamotte - Epicerie Fine de AIGLE NOIR

Présentation de la marque Paul Lamotte - Epicerie Fine

Déposée par voie électronique le 12 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIGLE NOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Paul Lamotte - Epicerie Fine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIGLE NOIR domicilié(e) 19 RUE D'ANTIN - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 767 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STRATO-IP domicilié(e) 18 RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France.

La marque Paul Lamotte - Epicerie Fine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paul Lamotte - Epicerie Fine est expirée depuis le 12 août 2020.

AIGLE NOIR a également déposé les autres marques suivantes : Aigle Noir HOTEL


AIGLE NOIR, Société par Actions Simplifiée - 19 RUE D'ANTIN - 75002 - PARIS - France - SIREN 487767436


CABINET STRATO-IP - 18 RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande ou de poisson, charcuterie. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés (ou cuisinés) à base de céréales, de pâtes alimentaires ou de riz. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. ;

Organisation et conduite de services de livraison par correspondance ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises ; services d'expédition ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis. ;

Services de restauration (alimentation), d'épicerie fine, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; réservation et location de salles, salons et espaces de réunions ; organisation de banquets et de cocktails ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de la restauration ; informations en matière de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.