Présentation de la marque VÊTEMENTS POUR LA PLANÈTE
Déposée le 28 août 2003 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « VÊTEMENTS POUR LA PLANÈTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL domicilié(e) 17, RUE SAINT-DENIS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France.
La marque VÊTEMENTS POUR LA PLANÈTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIGLE INTERNATIONAL S.A. - 17, RUE SAINT-DENIS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 314397712
Richard A. BUCHEL AVOCAT - 13 Avenue du Maréchal Joffre,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
– sacs à main, porte-monnaie (non en métaux précieux), sacs à dos, sacoches pour porter les enfants, serviettes (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, coffres de voyage, mallettes, valises, sacs de voyage, sacs marins, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, parapluies et parasols. – vêtements, chaussures et articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants, ceintures.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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