Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VÊTEMENTS POUR LA PLANÈTE
AIGLE INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
3243077
Date de dépôt :
28/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/08/2013
VÊTEMENTS POUR LA PLANÈTE de AIGLE INTERNATIONAL

Présentation de la marque VÊTEMENTS POUR LA PLANÈTE

Déposée le 28 août 2003 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « VÊTEMENTS POUR LA PLANÈTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL domicilié(e) 17, RUE SAINT-DENIS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France.

La marque VÊTEMENTS POUR LA PLANÈTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VÊTEMENTS POUR LA PLANÈTE est expirée depuis le 28 août 2013.

AIGLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BELLASTIC , LIGNE 7 , (Marque figurative) , MICRO-TECH , Aigle , ALL TRAIL , LINE 7 , OFF ROAD , CASTOR , CASTOR


AIGLE INTERNATIONAL S.A. - 17, RUE SAINT-DENIS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 314397712


Richard A. BUCHEL AVOCAT - 13 Avenue du Maréchal Joffre,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

– sacs à main, porte-monnaie (non en métaux précieux), sacs à dos, sacoches pour porter les enfants, serviettes (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, coffres de voyage, mallettes, valises, sacs de voyage, sacs marins, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, parapluies et parasols. – vêtements, chaussures et articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants, ceintures.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.