Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UV-C UV-Control
AIGLE INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99812269
Date de dépôt :
13/09/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2019

Présentation de la marque UV-C UV-Control

Déposée le 13 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UV-C UV-Control » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL domicilié(e) 17, RUE SAINT-DENIS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL, AVOCAT domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France.

La marque UV-C UV-Control a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UV-C UV-Control est expirée depuis le 13 septembre 2019.

AIGLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : A L'AIGLE , BELLASTIC , LIGNE 7 , (Marque figurative) , MICRO-TECH , AIGLE 1853 , MTD MICRO TECH DEVELOPMENT , Aigle , ALL TRAIL , LINE 7


AIGLE INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme - 17, RUE SAINT-DENIS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 314397712


Richard A. BUCHEL, AVOCAT - 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - PLAN DE LA TOUR - France


Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2009 n°2412652 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-09

- tissus, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), couvertures de voyage. - vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.