Déposée le 21 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « NANO COTTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL domicilié(e) 17, RUE SAINT-DENIS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France.
La marque NANO COTTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIGLE INTERNATIONAL S.A. - 17, RUE SAINT-DENIS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 314397712
Richard A. BUCHEL AVOCAT - 13 Avenue du Maréchal Joffre,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
– tissus, linges de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilettes (en matières textiles), couvertures de voyage, linge de lit, draps. – vêtements, chaussures et articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants, ceintures.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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