Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NANO COTTON
AIGLE INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
3304369
Date de dépôt :
21/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
21/07/2014
NANO COTTON de AIGLE INTERNATIONAL

Présentation de la marque NANO COTTON

Déposée le 21 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « NANO COTTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL domicilié(e) 17, RUE SAINT-DENIS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France.

La marque NANO COTTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANO COTTON est expirée depuis le 21 juillet 2014.

AIGLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BELLASTIC , LIGNE 7 , (Marque figurative) , MICRO-TECH , Aigle , ALL TRAIL , LINE 7 , OFF ROAD , CASTOR , CASTOR


AIGLE INTERNATIONAL S.A. - 17, RUE SAINT-DENIS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 314397712


Richard A. BUCHEL AVOCAT - 13 Avenue du Maréchal Joffre,83120 PLAN DE LA TOUR - 83120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

– tissus, linges de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilettes (en matières textiles), couvertures de voyage, linge de lit, draps. – vêtements, chaussures et articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants, ceintures.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.