Déposée le 4 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) Aigle International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « MTD+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aigle International domicilié(e) 17 rue saint denis - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Aigle international, SA, Service juridique, Amandine Chomel domicilié(e) ZI St ustre, Ingrandes sur Vienne, BP 755 - 86107 - CHATELLERAULT cedex - France.
La marque MTD+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Aigle International, SA - 17 rue saint denis - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 314397712
Aigle international, SA, Service juridique, Amandine Chomel - ZI St ustre, Ingrandes sur Vienne, BP 755 - 86107 - CHATELLERAULT cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531956 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-06-05
Inscription le 11 décembre 2020 - Changement d'adresse n°805157 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11
– tissus, linges de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilettes (en matières textiles), couvertures de voyage, linge de lit, draps. – vêtements, chaussures et articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants, ceintures.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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