Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AIGLE INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
96627281
Date de dépôt :
24/05/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL domicilié(e) 14, rue de Bassano, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627281.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 mai 2006.

AIGLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BELLASTIC , LIGNE 7 , (Marque figurative) , MICRO-TECH , Aigle , ALL TRAIL , LINE 7 , OFF ROAD , CASTOR , CASTOR


AIGLE INTERNATIONAL S.A. - 14, rue de Bassano, 75116 PARIS - France - SIREN 314397712


Richard A. BUCHEL AVOCAT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Inscription le 12 mai 2005 - Concession de licence n°411783 - Publication au BOPI 2005-05-12

Inscription le 12 septembre 2002 - Concession de licence n°353742 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 25 avril 2000 - Concession de licence n°299103 - Publication au BOPI 2000-04-25

Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10

Inscription le 12 janvier 2004 - Concession de licence n°384596 - Publication au BOPI 2004-01-12

Inscription le 20 mai 1999 - Concession de licence n°277749 - Publication au BOPI 1999-05-20

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

- Malles et valises, sacs de voyage, sacs de ville, sacs de sport, sacs à dos, sacs à main, mallettes, serviettes, portefeuilles, porte-monnaie, parapluie. - Vêtements, à savoir pantalons, vestes, jupes, robes, blousons pour la ville, le sport et les loisirs, manteaux, parkas, anoraks, Tee-shirts, shorts, sweat-shirts, sous vêtements, survêtements de sport, vêtements de pluie, maillots de sport à manches courtes, maillots de bain, sortie de bain, chemises, chemisettes, pullovers, maillots et culottes de sport, peignoirs, bonnets de bain, shorts, foulards, écharpes, ceintures, bretelles, gants, visières, casquettes, chapellerie, chaussettes, bas, bottes, chaussures, sandales, pantoufles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.