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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AIGLE INTERNATIONAL S.A

Numéro de dépôt :
1631484
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2010
Marque figurative de AIGLE INTERNATIONAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL domicilié(e) 14, rue de Bassano, 75116 PARIS (dossier no 2185899) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL domicilié(e) (dossier no 2185899) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631484.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 décembre 2010.

AIGLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BELLASTIC , LIGNE 7 , (Marque figurative) , MICRO-TECH , Aigle , ALL TRAIL , LINE 7 , OFF ROAD , CASTOR , CASTOR


AIGLE INTERNATIONAL S.A - 14, rue de Bassano, 75116 PARIS (dossier no 2185899) - France - SIREN 314397712


Richard A. BUCHEL - (dossier no 2185899) - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2000 n°2185899 - Publication au BOPI 2000-11-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 11 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426026 - Publication au BOPI 2006-01-11

Inscription le 7 juillet 1999 - Gage constitué n°280877 - Publication au BOPI 1999-07-07

Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10

Inscription le 20 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277769 - Publication au BOPI 1999-05-20

Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles de gymnastique et de sport

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].