(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328708.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 29 octobre 2005.
AIGLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 1995 n°2055072 - Publication au BOPI 1995-09-19
Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10
Inscription le 30 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181041 - Publication au BOPI 1995-01-30
Inscription le 18 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°177720 - Publication au BOPI 1994-10-18
Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°30318 - Publication au BOPI