(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236390.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 19 mai 2013.
AIGLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2018044 - Publication au BOPI 1993-23
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2238722 - Publication au BOPI 2003-03-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41
Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10
Inscription le 21 avril 1994 - Transmission de propriété n°171752 - Publication au BOPI 1994-04-21
Inscription le 30 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181041 - Publication au BOPI 1995-01-30
Inscription - Concession de licence n°8115 - Publication au BOPI