LIGNE 7
Présentation de la marque LIGNE 7
Déposée le 17 août 1983 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIGNE 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LIGNE 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIGNE 7 est expirée depuis le 7 juillet 2013.
AIGLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2245933 - Publication au BOPI 2003-07-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Renouvellement sans limitation n°2020854 - Publication au BOPI 1993-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03
Inscription le 7 juillet 1999 - Gage constitué n°280877 - Publication au BOPI 1999-07-07
Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10
Inscription le 11 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426026 - Publication au BOPI 2006-01-11
Inscription le 20 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277769 - Publication au BOPI 1999-05-20