Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L7 Line 7
AIGLE INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
99823544
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2009

Présentation de la marque L7 Line 7

Déposée le 12 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L7 Line 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL domicilié(e) 14, rue de Bassano, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT - France.

La marque L7 Line 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L7 Line 7 est expirée depuis le 12 novembre 2009.

AIGLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : A L'AIGLE , BELLASTIC , LIGNE 7 , (Marque figurative) , MICRO-TECH , AIGLE 1853 , MTD MICRO TECH DEVELOPMENT , Aigle , ALL TRAIL , LINE 7


AIGLE INTERNATIONAL S.A. - 14, rue de Bassano, 75116 PARIS - France - SIREN 314397712


Richard A. BUCHEL AVOCAT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10

Inscription le 11 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426026 - Publication au BOPI 2006-01-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

- sacs à main, porte-monnaie, sacs à dos, sacoches, serviettes, porte-documents, portefeuilles, coffres de voyage, mallettes, valises, sacs de voyage, sacs marins, sacs de sport, parapluies et parasols. - vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.