Marque expirée - Marque en non vigueur

ECUYER
AIGLE INTERNATIONAL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1334133
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2015

Présentation de la marque ECUYER

Déposée le 9 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECUYER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL domicilié(e) 17, RUE SAINT-DENIS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2299396) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre, B.P. 39,83120 PLAN DE LA TOUR (dossier no 2299396) - 83120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECUYER est expirée depuis le 9 décembre 2015.

AIGLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BELLASTIC , LIGNE 7 , (Marque figurative) , MICRO-TECH , Aigle , ALL TRAIL , LINE 7 , OFF ROAD , CASTOR , CASTOR


AIGLE INTERNATIONAL S.A. Société Anonyme - 17, RUE SAINT-DENIS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2299396) - 92100 - France - SIREN 314397712


Richard A. BUCHEL AVOCAT - 13 Avenue du Maréchal Joffre, B.P. 39,83120 PLAN DE LA TOUR (dossier no 2299396) - 83120 - France


Renouvellement sans limitation n°2057882 - Publication au BOPI 1995-51

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2005 n°2299396 - Publication au BOPI 2005-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10

Inscription le 21 avril 1994 - Transmission de propriété n°171752 - Publication au BOPI 1994-04-21

Inscription le 30 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181041 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription - Concession de licence, Changement de dénomination n°30318 - Publication au BOPI

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