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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL
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COMPAGNIE NATIONALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE NATIONALE
AIGLE INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
1544338
Date de dépôt :
01/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2009
COMPAGNIE NATIONALE de AIGLE INTERNATIONAL

Présentation de la marque COMPAGNIE NATIONALE

Déposée le 1 août 1989 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAGNIE NATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL domicilié(e) 14, rue de Bassano, 75116 PARIS (dossier no 2148947) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT domicilié(e) (dossier no 2148947) - France.

La marque COMPAGNIE NATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPAGNIE NATIONALE est expirée depuis le 1 août 2009.

AIGLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BELLASTIC , LIGNE 7 , (Marque figurative) , MICRO-TECH , Aigle , ALL TRAIL , LINE 7 , OFF ROAD , CASTOR , CASTOR


AIGLE INTERNATIONAL S.A. - 14, rue de Bassano, 75116 PARIS (dossier no 2148947) - France - SIREN 314397712


Richard A. BUCHEL AVOCAT - (dossier no 2148947) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Inscription le 23 novembre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°406281 - Publication au BOPI 2004-11-23

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1999 n°2148947 - Publication au BOPI 1999-07-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10

Inscription le 4 février 2002 - Gage constitué n°340255 - Publication au BOPI 2002-02-04

Inscription le 14 juin 1994 - GAGE CONSTITUE n°173483 - Publication au BOPI 1994-06-14

Inscription le 21 avril 1994 - Transmission de propriété n°171752 - Publication au BOPI 1994-04-21

Inscription le 30 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181041 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 1 juillet 1997 - Gage constitué n°239588 - Publication au BOPI 1997-07-01

Inscription le 19 juin 2000 - Gage constitué n°302354 - Publication au BOPI 2000-06-19

Inscription le 1 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°170968 - Publication au BOPI 1994-04-01

Chaussures en caoutchouc ou plastique