Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIGLE
AIGLE INTERNATIONAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
98721241
Date de dépôt :
02/03/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2008

Présentation de la marque AIGLE

Déposée le 2 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AIGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL domicilié(e) 14, rue de Bassano, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT - France.

La marque AIGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIGLE est expirée depuis le 2 mars 2008.

AIGLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BELLASTIC , LIGNE 7 , (Marque figurative) , MICRO-TECH , Aigle , ALL TRAIL , LINE 7 , OFF ROAD , CASTOR , CASTOR


AIGLE INTERNATIONAL (S.A.) - 14, rue de Bassano, 75116 PARIS - France - SIREN 314397712


Richard A. BUCHEL AVOCAT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Inscription le 23 novembre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°406281 - Publication au BOPI 2004-11-23

Inscription le 19 avril 1999 - Gage constitué n°275902 - Publication au BOPI 1999-04-19

Inscription le 4 février 2002 - Gage constitué n°340255 - Publication au BOPI 2002-02-04

Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10

Inscription le 29 mars 1999 - Concession de licence n°274629 - Publication au BOPI 1999-03-29

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

- horlogerie et instruments chronométriques, joaillerie, bijouterie.