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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL
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AIGLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AIGLE
AIGLE INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93498001
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2013

Présentation de la marque AIGLE

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL domicilié(e) 17, RUE SAINT-DENIS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2252399) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT domicilié(e) 13, Avenue du Maréchal Joffre,83120 PLAN DE LA TOUR (dossier no 2252399) - 83120 - France.

La marque AIGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIGLE est expirée depuis le 12 novembre 2013.

AIGLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BELLASTIC , LIGNE 7 , (Marque figurative) , MICRO-TECH , Aigle , ALL TRAIL , LINE 7 , OFF ROAD , CASTOR , CASTOR


AIGLE INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme - 17, RUE SAINT-DENIS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2252399) - 92100 - France - SIREN 314397712


Richard A. BUCHEL AVOCAT - 13, Avenue du Maréchal Joffre,83120 PLAN DE LA TOUR (dossier no 2252399) - 83120 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2003 n°2252399 - Publication au BOPI 2003-11-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Inscription le 12 mai 2005 - Concession de licence n°411783 - Publication au BOPI 2005-05-12

Inscription le 23 novembre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°406281 - Publication au BOPI 2004-11-23

Inscription le 25 avril 2000 - Concession de licence n°299103 - Publication au BOPI 2000-04-25

Inscription le 20 mai 1999 - Concession de licence n°277749 - Publication au BOPI 1999-05-20

Inscription le 19 avril 1999 - Gage constitué n°275902 - Publication au BOPI 1999-04-19

Inscription le 1 juillet 1997 - Gage constitué n°239588 - Publication au BOPI 1997-07-01

Inscription le 4 février 2002 - Gage constitué n°340255 - Publication au BOPI 2002-02-04

Inscription le 12 septembre 2002 - Concession de licence n°353742 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 12 janvier 2004 - Concession de licence n°384596 - Publication au BOPI 2004-01-12

Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10

Inscription le 9 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179400 - Publication au BOPI 1994-12-09

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, malles et valises.Vêtements, chaussures, bottes, et plus généralement tous articles chaussants

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.