Déposée le 1 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Aigle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-15 du 14 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL domicilié(e) 14, rue de Bassano, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT - France.
La marque Aigle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIGLE INTERNATIONAL S.A. - 14, rue de Bassano, 75116 PARIS - France - SIREN 314397712
Richard A. BUCHEL AVOCAT - France
Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
Pinces à billets de banques, serviettes, nappes, sacs en papier, cartes d'invitation, papier cadeau, dessous de carafes, sets de table ; nappes en papier, papier crépon, tous ces produits étant en papier ; sacs à ordures en papier ou en matière plastique, papier d'emballage pour la nourriture, étiquettes (non en tissu), drapeaux en papier, fanions en papier, mouchoirs en papier, papier pour machines à écrire, papier à copier, filtres à café en papier, essuie-mains en papier, essuie-mains humides en papier, papier hygiénique, enveloppes, langes en papier, lanternes en papier ; papier à écrire et matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), à savoir blocs-notes, feuilles de papier pour notes, enveloppes protectrices, instruments pour écrire, y compris plumes à réservoirs, crayons, stylos à bille, sets de stylos à bille et de crayons, crayons-feutres, crayons fibres et stylos-feutres, marqueurs ; correcteurs liquides ; gommes à effacer, serre-livres, taille-crayons, calendriers, papier autocollant pour notes, posters, cartes de voeux, patrons, étiquettes à appliquer, livres et cahiers à colorier et à dessiner, matériel d'enseignement, imprimés, magazines, journaux, livres et revues, cartes routières, cartes à jouer, billets, chèques, horaires imprimés, photographies de joueurs à collectionner, photographies, autocollants de pare-chocs, albums de photographie ; papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; timbres-poste ; cartes en papier ou en carton, cartes de crédit, cartes de téléphone, cartes pour les distributeurs de monnaie, cartes de voyages et de spectacles, cartes de garantie de chèques et cartes de débit ; livres d'autographes, papier pour couverture, couvertures de livres, confettis, craies, pochettes pour documents, punaises, encre, peintures et crayons de couleur, boîtes de peinture, essuie-mains de cuisine en papier, papier à écrire, bloc-notes, pince notes, supports pour bloc-notes, livres d'adresses, décorations pour crayons, tampons encreurs, timbres en caoutchouc, règles, plans, feuilles de résultats, rubans adhésifs pour la papeterie et le bureau, supports pour de tels rubans adhésifs, agrafes, patrons, papier lumineux, programmes pour événements, albums pour événements, ciseaux pour la papeterie, boîtes à mouchoirs de poche ; badges ou insignes en papier.
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