Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AIGLE
AIGLE INTERNATIONAL, SA

Numéro de dépôt :
1226417
Date de dépôt :
04/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2023
AIGLE de AIGLE INTERNATIONAL

Présentation de la marque AIGLE

Déposée le 4 février 1983 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL domicilié(e) 17/23 rue saint Denis - 92530 - BOULOGNE BILLANCOURT cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AIGLE International, SA, Service Juridique, Amandine Chomel domicilié(e) ZI St Ustre, Ingrandes sur Vienne - 86107 - CHATELLERAULT cedex - France.

La marque AIGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AIGLE est expirée depuis le 4 février 2023.

AIGLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BELLASTIC , LIGNE 7 , (Marque figurative) , MICRO-TECH , Aigle , ALL TRAIL , LINE 7 , OFF ROAD , CASTOR , CASTOR


AIGLE INTERNATIONAL, SA - 17/23 rue saint Denis - 92530 - BOULOGNE BILLANCOURT cedex - France - SIREN 314397712


AIGLE International, SA, Service Juridique, Amandine Chomel - ZI St Ustre, Ingrandes sur Vienne - 86107 - CHATELLERAULT cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2012995 - Publication au BOPI 1993-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2002 n°2231695 - Publication au BOPI 2002-11-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Inscription le 1 avril 1994 - GAGE CONSTITUE n°170968 - Publication au BOPI 1994-04-01

Inscription le 23 novembre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°406281 - Publication au BOPI 2004-11-23

Inscription le 30 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181041 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 14 juin 1994 - GAGE CONSTITUE n°173483 - Publication au BOPI 1994-06-14

Inscription le 21 avril 1994 - Transmission de propriété n°171752 - Publication au BOPI 1994-04-21

Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10

Inscription le 1 juillet 1997 - Gage constitué n°239588 - Publication au BOPI 1997-07-01

Inscription le 19 juin 2000 - Gage constitué n°302354 - Publication au BOPI 2000-06-19

Inscription le 4 février 2002 - Gage constitué n°340255 - Publication au BOPI 2002-02-04

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2013 n°2519357 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-01-18

Inscription le 11 décembre 2020 - Changement d'adresse n°805157 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11

Courroies de transmission.Pneumatiques, bandages, courroies, accessoires en caoutchouc pour cycles et véhicules, bateaux pneumatiques.Articles en caoutchouc ou en plastique, moulés, découpés, profilés confectionnés, tuyaux flexibles non métalliques. Vêtements imperméables, bottes et chaussures.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.