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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL
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7
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

7
AIGLE INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1237556
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
7 de AIGLE INTERNATIONAL

Présentation de la marque 7

Déposée le 2 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL domicilié(e) 14 rue de Bassano,75116 PARIS (dossier no 2238719) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT domicilié(e) 7, place Brant , B.P. 338,67009 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2238719) - 67009 - France.

La marque 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 7 est expirée depuis le 2 juin 2013.

AIGLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BELLASTIC , LIGNE 7 , (Marque figurative) , MICRO-TECH , Aigle , ALL TRAIL , LINE 7 , OFF ROAD , CASTOR , CASTOR


AIGLE INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme - 14 rue de Bassano,75116 PARIS (dossier no 2238719) - 75116 - France - SIREN 314397712


Richard A. BUCHEL AVOCAT - 7, place Brant , B.P. 338,67009 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2238719) - 67009 - France


Renouvellement sans limitation n°2015883 - Publication au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2238719 - Publication au BOPI 2003-03-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Inscription le 11 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426026 - Publication au BOPI 2006-01-11

Inscription - Concession de licence n°4391 - Publication au BOPI

Inscription le 20 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277769 - Publication au BOPI 1999-05-20

Inscription le 7 juillet 1999 - Gage constitué n°280877 - Publication au BOPI 1999-07-07

Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10

Inscription - Transmission de propriété n°4388 - Publication au BOPI

Vêtements et articles de sports et de gymnastique.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].