Déposée le 28 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 1853 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL SA domicilié(e) 17/23 RUE SAINT DENIS - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAUS FRERES INTERNATIONAL SERVICES, M. Vink Zeeger domicilié(e) 23/25 rue de Provence - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque 1853 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIGLE INTERNATIONAL SA, Société Anonyme - 17/23 RUE SAINT DENIS - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 314397712
MAUS FRERES INTERNATIONAL SERVICES, M. Vink Zeeger - 23/25 rue de Provence - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10
Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397440 - Publication au BOPI 2009-02-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Renouvellement sans limitation le 4 février 2019 n°2705417 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-04
Inscription le 11 décembre 2020 - Changement d'adresse n°805157 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11
- lunettes, lunettes de soleil, lunettes de ski et de natation. - horlogerie et instruments chronométriques, joaillerie, bijouterie. - sacs à main, porte-monnaie, sacs à dos, sacoches, serviettes, porte-documents, portefeuilles, coffres de voyage, mallettes, valises, sacs de voyage, sacs marins, sacs de sport, parapluies et parasols. - vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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