Marque renouvelée - Marque en non vigueur

1853
AIGLE INTERNATIONAL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99789705
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2019

Présentation de la marque 1853

Déposée le 28 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1853 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIGLE INTERNATIONAL domicilié(e) 17, RUE SAINT-DENIS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2397440) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 397 712 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre,83120 PLAN DE LA TOUR (dossier no 2397440) - 83120 - France.

La marque 1853 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1853 est expirée depuis le 28 avril 2019.

AIGLE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : A L'AIGLE , BELLASTIC , LIGNE 7 , (Marque figurative) , MICRO-TECH , AIGLE 1853 , MTD MICRO TECH DEVELOPMENT , Aigle , ALL TRAIL , LINE 7


AIGLE INTERNATIONAL S.A. Société Anonyme - 17, RUE SAINT-DENIS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2397440) - 92100 - France - SIREN 314397712


Richard A. BUCHEL AVOCAT - 13 Avenue du Maréchal Joffre,83120 PLAN DE LA TOUR (dossier no 2397440) - 83120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Inscription le 10 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381107 - Publication au BOPI 2003-11-10

Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397440 - Publication au BOPI 2009-02-06

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

- lunettes, lunettes de soleil, lunettes de ski et de natation. - horlogerie et instruments chronométriques, joaillerie, bijouterie. - sacs à main, porte-monnaie, sacs à dos, sacoches, serviettes, porte-documents, portefeuilles, coffres de voyage, mallettes, valises, sacs de voyage, sacs marins, sacs de sport, parapluies et parasols. - vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.