FREGATE
Présentation de la marque FREGATE
Déposée le 13 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) AIGLE International SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FREGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FREGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREGATE arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.
AIGLE International SA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Inscription le 11 décembre 2020 - Changement d'adresse n°805157 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11