Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINACTION
AIGLE D'AZUR CONCEPT S.N.C.

Numéro de dépôt :
1692653
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2001
CINACTION de AIGLE D\'AZUR CONCEPT S.N.C

Présentation de la marque CINACTION

Déposée le 10 septembre 1991 par AIGLE D'AZUR CONCEPT S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AIGLE D'AZUR CONCEPT S.N.C., domicilié(e) 4, rue de Presbourg, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH - France.

La marque CINACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINACTION est expirée depuis le 10 septembre 2001.


AIGLE D'AZUR CONCEPT S.N.C. - 4, rue de Presbourg, 75116 PARIS - France


Cabinet HIRSCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182096 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 17 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180531 - Publication au BOPI 1995-01-17

Location d'appareillage photographique et cinématographique;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;éducation et divertissement; appareillage d'enregistrement cinématographique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.