Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL PROSERVE
AIFCC, ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE, LOI 1901
AUBRY ISABELLE, PARTICULIER
ISF, ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE, LOI 1901
PRODECT SARL, AU CAPITAL DE 100 000 FRS

Numéro de dépôt :
3077484
Date de dépôt :
19/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LABEL PROSERVE de AIFCC

Présentation de la marque LABEL PROSERVE

Déposée le 19 janvier 2001 par AIFCC, AUBRY ISABELLE, ISF, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL PROSERVE »

Les déposants sont AIFCC, ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE, LOI 1901, domicilié(e) 7 RUE DU PROFESSEUR ROUSSELOT, 14077 CAEN CEDEX 5 - France, AUBRY ISABELLE, PARTICULIER, domicilié(e) 9 BIS, RUE DE LA PORTE, 94700 MAISONS ALFORT - France, ISF, ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE, LOI 1901, domicilié(e) POLE UNIVERSITAIRE, 61250 DAMIGNY - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODECT domicilié(e) 2, PLACE DE L'YERRES, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARIE DELPEYROU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

AIFCC a également déposé les autres marques suivantes : Ecole de Design de Normandie , Référent Numérique en Entreprise


AIFCC, ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE, LOI 1901 - 7 RUE DU PROFESSEUR ROUSSELOT, 14077 CAEN CEDEX 5 - France

AUBRY ISABELLE, PARTICULIER - 9 BIS, RUE DE LA PORTE, 94700 MAISONS ALFORT - France

ISF, ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE, LOI 1901 - POLE UNIVERSITAIRE, 61250 DAMIGNY - France

PRODECT SARL, AU CAPITAL DE 100 000 FRS - 2, PLACE DE L'YERRES, 91000 EVRY - France


JEAN-MARIE DELPEYROU - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357478 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Logiciel de traitement de données Base de données pour le traitement, des critères d'accueil et de services. Tableau de communication interne Formation aux techniques de vente, aux produits et aux services Formation à la direction des affaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.