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Marques déposées par AIELLO François
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BIO-BATIM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO-BATIM
AIELLO François
RENARD Pascal

Numéro de dépôt :
3170172
Date de dépôt :
20/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
BIO-BATIM de AIELLO François

Présentation de la marque BIO-BATIM

Déposée le 20 juin 2002 par AIELLO François et RENARD Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « BIO-BATIM »

Les déposants sont AIELLO François domicilié(e) 52, Le Panorama, Avenue Charles de Gaulle,13500 MARTIGUES - 13500 - France et RENARD Pascal domicilié(e) 17, rue de la Charente,77550 MOISSY CRAMAYEL - 77550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIELLO François domicilié(e) 52, Le Panorama , Avenue Charles de Gaulle,13500 MARTIGUES - 13500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AIELLO François - 52, Le Panorama, Avenue Charles de Gaulle,13500 MARTIGUES - 13500 - France

RENARD Pascal - 17, rue de la Charente,77550 MOISSY CRAMAYEL - 77550 - France


AIELLO François - 52, Le Panorama , Avenue Charles de Gaulle,13500 MARTIGUES - 13500 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372890 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Conception et réalisation de maisons d'habitation et immeubles à caractère et technique biologique