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Marques déposées par l'association loi 1901 AIDER ADEAR
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COHABITONS EN DROME-ARDECHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COHABITONS EN DROME-ARDECHE
AIDER ADEAR, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3878292
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2021
COHABITONS EN DROME-ARDECHE de AIDER ADEAR

Présentation de la marque COHABITONS EN DROME-ARDECHE

Déposée le 30 novembre 2011 par l'association loi 1901 AIDER ADEAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COHABITONS EN DROME-ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 AIDER ADEAR domicilié(e) 0 Ecosite du Val de Drome - 26400 - EURRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 103 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIDER ADEAR domicilié(e) 0 Ecosite du Val de Drome - 26400 - EURRE - France.

La marque COHABITONS EN DROME-ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COHABITONS EN DROME-ARDECHE est expirée depuis le 30 novembre 2021.


AIDER ADEAR, association loi 1901 - 0 Ecosite du Val de Drome - 26400 - EURRE - France - SIREN 428103022


AIDER ADEAR - 0 Ecosite du Val de Drome - 26400 - EURRE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

“ Cohabitons en Drome-Ardeche ” est un service de cohabitations intergenerationnelles et solidaires. La prise en compte de l'offre et de la demande d'hebergement est realisee par Aider et ses relais locaux, ainsi que la gestion et le suivi des cohabitations tout au long de leur duree ;

“ Cohabitons en Drome-Ardeche ” est un service de cohabitations intergenerationnelles et solidaires. La prise en compte de l'offre et de la demande d'hebergement est realisee par Aider et ses relais locaux, ainsi que la gestion et le suivi des cohabitations tout au long de leur duree.