Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES
/
ASPA Aide Sociale Aux Personnes Agées
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASPA Aide Sociale Aux Personnes Agées
AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES

Numéro de dépôt :
4609531
Date de dépôt :
21/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2029
ASPA Aide Sociale Aux Personnes Agées de AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES

Présentation de la marque ASPA Aide Sociale Aux Personnes Agées

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2019 par AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASPA Aide Sociale Aux Personnes Agées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES domicilié(e) 185 Avenue Franklin Roosevelt - 83000 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES, Monsieur Claude GARNIER domicilié(e) 185 Avenue Franklin Roosevelt - 83000 - TOULON - France.

La marque ASPA Aide Sociale Aux Personnes Agées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609531.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPA Aide Sociale Aux Personnes Agées arrivera à expiration en date du 21 décembre 2029.


AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES - 185 Avenue Franklin Roosevelt - 83000 - TOULON - France


AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES, Monsieur Claude GARNIER - 185 Avenue Franklin Roosevelt - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Services permettant le maintien à domicile à destination des personnes âgées, des personnes en situation de handicap et des familles, à savoir services d'accompagnement en société [personnes de compagnie].